Mentions légales
1. Éditeur du site
Alban AGUILON — entrepreneur individuel (EI)
Nom commercial : AA Digital Learning Systems
RCS : Versailles 843 558 925 — SIRET : 843 558 925 00056
Code APE : 58.29C (édition de logiciels applicatifs)
Adresse du siège : 1B rue Baudin, 78500 Sartrouville, France
Téléphone : +33 6 45 26 46 94
E-mail : contact@aadigitallearning.fr
Régime TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
Directeur de la publication : Alban AGUILON
2. Hébergement du site
Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 888 993 5273
Site : www.cloudflare.com
3. Distribution des applications éditées
Les applications éditées par AA Digital Learning Systems sont distribuées via :
- Google Play — Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, D04 E5W5, Irlande — Tél. : +353 1 543 1000
- App Store — Apple Distribution International Ltd, Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, T23 YK84, Irlande — Tél. : +353 21 428 4000
- Samsung Galaxy Store — Samsung Electronics Co., Ltd., 129 Samsung-ro, Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do, 16677, Corée du Sud — Tél. : +82 2 2255 0114
- Huawei AppGallery — Aspiegel SE, 3rd floor, Mespil Court, Mespil Road, Ballsbridge, Dublin 4, D04 E516, Irlande — Contact : support.eu@aspiegel.com
- Microsoft Store — Microsoft Ireland Operations Limited, One Microsoft Place, South County Business Park, Dublin 18, D18 P521, Irlande — Contact : eureg@microsoft.com
4. Médiation de la consommation
Conformément à l’article L. 612-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu à l’amiable, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur suivant :
CM2C (Centre de la médiation de la consommation de conciliateurs de justice)
49 rue de Ponthieu, 75008 Paris
Site : www.cm2c.net
5. Propriété intellectuelle
© 2026 Alban AGUILON — AA Digital Learning Systems. L’ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, icônes, code source des applications) est protégé par le droit d’auteur et le droit des bases de données. Tous droits réservés. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
6. Crédits
Polices d’écriture du site : Manrope et Atkinson Hyperlegible, diffusées sous licence SIL Open Font License 1.1. Police des titres de l’application Hopado : Schoolbell © 2010 Font Diner, Inc., licence Apache 2.0.
7. Documents contractuels
Les documents ci-dessous s’appliquent à l’achat et à l’utilisation des applications éditées :
8. Données personnelles
Le traitement des données liées à la consultation du site est décrit dans la politique de confidentialité du site. Chaque application dispose de sa propre politique de confidentialité, publiée sur sa fiche.
9. Contact
Pour toute question relative au présent site ou aux applications éditées : contact@aadigitallearning.fr — +33 6 45 26 46 94.